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Marques déposées par patrick jourdain
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connaissance action santé (CAS)
Marque expirée - Marque en non vigueur

connaissance action santé (CAS)
patrick jourdain

Numéro de dépôt :
3543310
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2017
connaissance action santé (CAS) de patrick jourdain

Présentation de la marque connaissance action santé (CAS)

Déposée le 10 décembre 2007 par patrick jourdain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « connaissance action santé (CAS) »

Le déposant est patrick jourdain domicilié(e) 2 cote des roches,95450 SAGY - 95450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick jourdain domicilié(e) 2 cote des roches,95450 SAGY - 95450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque connaissance action santé (CAS) est expirée depuis le 10 décembre 2017.


patrick jourdain - 2 cote des roches,95450 SAGY - 95450 - France


patrick jourdain - 2 cote des roches,95450 SAGY - 95450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; services hospitaliers.